Ce n’est que le début. Une expérimentation réalisée dans neuf départements a permis de repérer plus de vingt-mille piscines non-déclarées. Résultat, l’opération qui a permis de récolter des millions d’euros, va être étendue à toute la France.
Un logiciel d’intelligence artificielle qui repère les piscines
La pêche a été bonne pour les finances publiques. Le fisc va en effet récupérer près de dix millions d’euros grâce à un logiciel d’intelligence artificielle qui est capable de repérer les piscines. Il « a été développé pour traiter industriellement les vues d’avion prises par l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) afin de les comparer aux données du cadastre », explique Le Parisien.
En automne 2021, une expérimentation a été lancée dans neuf départements. Elle a permis de détecter 20.356 bassins non déclarés. Le record est détenu par les Bouches-du-Rhône avec 7.244 piscines non détectées soit un montant de plus de quatre millions d’euros de redressement fiscal qui iront dans les caisses de l’État. Viennent ensuite le Var (3.809 piscines), l’Ardèche (2.575 piscines), le Rhône (2.432), les Alpes-Maritimes (1.229).
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Un dispositif qui va se généraliser
Bien qu’il existe environ 30 % de taux d’erreurs, d’après Philippe Laget, le secrétaire de la CGT Finances publiques des Bouches-du-Rhône qui a été interrogé par nos confrères, l’opération sera poursuivie. Baptisé « Foncier innovant », ce dispositif va se généraliser dans toute la France. Selon la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) « Les gains en matière d’impôts directs locaux devraient atteindre près de 40 millions d’euros en 2023 ».
Fort de ce succès, le fisc envisage d’étendre ses recherches à d’autres installations que des piscines. Il va utiliser son logiciel pour repérer les extensions de maison comme les vérandas ou les abris de jardins non déclarés. Cet outil fait encore beaucoup d’erreurs et doit être amélioré puis testé pour, selon Le Parisien, « peut-être, donner lieu d’ici quelques mois à une expérimentation ». L’État aurait-il mis la main sur une poule aux oeufs d’or ?
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