Assurance habitation et chute d’arbre

En cas de chute d’arbre, que couvre l’assurance habitation ? Tout dépend du contrat souscrit, du propriétaire de l’arbre et de l’origine du sinistre.

Rédigé par Valérie Dewerte, le 17 Sep 2024, à 8 h 00 min
Assurance habitation et chute d’arbre
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Si l’esthétisme des arbres au sein d’un jardin fait souvent consensus, qu’advient-il quand ils provoquent des dégâts importants en cas de chutes de branches, a fortiori d’un arbre tout entier ? Dans de telles situations, que couvre une assurance habitation si un arbre provoque des dommages matériels ou corporels à l’intérieur ou à l’extérieur de la propriété de l’assuré ?

Chute d’arbres : quelles précautions pour être bien protégé par votre assurance habitation ?

Un arbre peut tomber sur votre habitation, celle de votre voisin, causer un dommage à un passant ou à un bien matériel (notamment un véhicule). Dans tous les cas, il convient de vérifier que votre assurance habitation couvre ce genre de sinistres. En outre, même avec un contrat multirisque habitation, vous ne serez pas systématiquement couvert.
S’il s’avère que la chute d’arbre s’explique par une négligence partielle ou totale de votre part, vous risquez de ne pas être couvert, et donc de devoir assurer financièrement les réparations des dommages occasionnés. Lorsque l’arbre endommage l’un de vos biens, comme votre maison, vous risquez de ne pas être indemnisé, ou seulement partiellement.
Important : sans assurance, vous devrez assumer financièrement la réparation des dommages occasionnés.
Le délai pour une déclaration de sinistre provoqué par une chute d’arbre est de 5 jours ouvrés. Au-delà, certains assureurs peuvent minimiser ou exclure toute indemnisation.

Chute d'arbre dans un jardin

Chute d’un de vos arbres lors d’une tempête

Analysons les différents scénarios possibles.

  • L’arbre tombe sur le toit de votre habitation

Si un arbre s’abat sur votre maison, votre contrat multirisque habitation comporte une protection dans cette situation. Grâce à la garantie tempête, grêle et neige, vous serez alors indemnisé par votre assureur. Le déblaiement de l’arbre aura lieu mais uniquement dans le périmètre du dommage au bâtiment, sauf si vous avez souscrit une option pour votre jardin.

  • L’arbre tombe sur le toit de l’habitation de votre voisin ou sur un passant

La garantie tempête, grêle et neige de l’assurance habitation de votre voisin le couvre si un arbre tombe depuis votre jardin sur le toit de sa maison (même si une catastrophe naturelle en est la cause, comme une coulée de boue).

En revanche, c’est à votre voisin de contacter son assureur, qui se chargera des réparations. Lequel se tournera vers votre assureur afin d’obtenir réparation. S’il est prouvé qu’il y a eu négligence, l’indemnisation pourra être partiellement ou totalement refusée.

  • 
L’arbre tombe sur un véhicule

Lorsqu’un arbre s’abat sur un véhicule, il faut distinguer s’il s’agit ou non de votre véhicule.

    • Si la chute de l’arbre a endommagé votre véhicule, c’est l’assurance de votre voiture qui couvrira les réparations selon les garanties souscrites dans le cadre du contrat.
    • Si le véhicule endommagé n’est pas le vôtre, c’est l’assurance auto de cette personne qui couvrira les dégâts, à condition que le contrat comporte la garantie adéquate.
  • L’arbre tombe sur une piscine

En cas de tempête et de chute d’arbre endommageant une piscine, si l’assuré n’a pas souscrit une garantie piscine au sein de son assurance habitation, l’assureur n’indemnisera pas.

D’autre part, les tempêtes sont exceptionnellement considérées comme un cas de force majeure par les assureurs. Il est donc important de vérifier que votre contrat contient une garantie tempête, grêle, neige.

chute d'arbre sur un véhicule

Chute d’arbre : comment l’assurance habitation indemnise-t-elle ?

Pour obtenir une indemnisation, il faut distinguer plusieurs situations.

  • Vous provoquez directement la chute de l’arbre.  

Si vous sciez votre arbre, qu’il tombe et provoque des dommages, en fonction de votre contrat, votre assurance habitation couvre ce risque, au titre de la responsabilité civile. Ainsi, en cas de dommages causés à votre voisin ou à une tierce personne (comme un passant), vous serez alors protégé.

En revanche, vous ne serez pas systématiquement couvert si l’arbre provoque des dommages à votre propre habitation, en fonction des garanties souscrites.

  • 
La chute d’un arbre est due à votre négligence

Si la chute de l’arbre résulte de votre négligence (défaut d’entretien de l’arbre), votre responsabilité sera établie.

En clair, votre assurance habitation pourrait vous couvrir en fonction des garanties souscrites. Dans le cas contraire, vous devrez donc assumer le coût des réparations des dommages causés aux tiers ou à vous-même (par exemple si l’arbre tombe sur le toit de votre maison).

Comment entretenir un arbre et prévenir les risques d’incident ?

Régulièrement, veillez à faire élaguer les arbres de votre jardin, afin de diminuer les risques d’incident.

Pensez aussi à déblayer les branches mortes tombées à proximité d’un arbre.

Si un arbre provoque un préjudice à une tierce personne, vous pouvez être tenu de réparer les dommages causés si votre négligence est établie.

Vérifiez que l’arbre est vivant en cassant les branches ou en l’entaillant, afin de constater s’il est encore vert à l’intérieur. S’il est mort, coupez-le.

Enfin, gardez à l’esprit que les grands arbres, ou les arbres situés à proximité d’une habitation ont plus de chances de provoquer des dommages.

Il faut aussi savoir que certaines espèces résistent mieux que d’autres aux événements climatiques, ou sont moins gourmandes en eau.

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