Pour avoir perturbé des oiseaux, SNCF Réseau condamnée à une lourde amende

SNCF Réseau, filiale de la SNCF, a été condamnée à une amende de 450.000 euros par le tribunal correctionnel d’Angers pour complicité d’atteinte à l’environnement. La société est accusée d’avoir perturbé des espèces protégées lors de travaux d’élagage.

Rédigé par Anton Kunin, le 24 Aug 2023, à 10 h 52 min
Pour avoir perturbé des oiseaux, SNCF Réseau condamnée à une lourde amende
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Les travaux d’élagage commandités par SNCF Réseau ont perturbé la nidification de trois espèces d’oiseaux : la fauvette à tête noire, la mésange charbonnière et le troglodyte mignon

Trois espèces d’oiseaux protégées ont vu leur reproduction perturbée à cause de la SNCF

Sécurité ferroviaire, oui, mais à condition aussi d’éviter de perturber la faune. C’est le principe auquel a failli SNCF Réseau en commanditant des travaux d’élagage le long des voies ferrées, et qui lui a valu une condamnation par le tribunal correctionnel d’Angers. Les faits incriminés se sont déroulés à Écouflant, une commune proche d’Angers, entre le 15 avril et le 23 juillet 2019. Le tribunal a conclu que les travaux d’élagage effectués le long des voies ferroviaires pendant la période de nidification ont porté atteinte à des espèces protégées, notamment la fauvette à tête noire, la mésange charbonnière et le troglodyte mignon.

La fauvette à tête noire est un oiseau discret qui choisit souvent des buissons denses ou des haies pour établir son nid. Elle tisse une coupe soignée avec des herbes et des feuilles. De son côté, la mésange charbonnière est connue pour sa préférence pour les cavités des arbres ou les nichoirs artificiels. Elle garnit son nid de mousses, poils et plumes. Le troglodyte mignon, enfin, malgré sa petite taille, est un bâtisseur impressionnant. Il construit un nid en forme de boule avec une entrée latérale, souvent caché dans des crevasses ou au sol, utilisant mousses, feuilles et brindilles. Autant dire que la destruction de leurs espaces de vie les empêche de se reproduire.

La fauvette à tête noire

Des amendes salées pour SNCF Réseau et son prestataire

En tant que commanditaire de ces travaux, SNCF Réseau s’est donc vu infliger une amende de 450.000 euros. La société Sefa Environnement, chargé par SNCF Réseau d’effectuer ces travaux d’élagage, a été quant à elle condamnée à une amende de 30.000 euros, dont 15.000 euros avec sursis. Les deux sociétés ont également été condamnées à verser solidairement 10.000 euros de dommages-intérêts à cinq associations de défense de l’environnement, dont la Ligue de Protection des Oiseaux Anjou et France Nature Environnement Anjou.

« Les atteintes à l’environnement connaissent, de plus en plus fréquemment, des réponses fermes de l’institution judiciaire. Le tribunal d’Angers a rendu ce jour une décision qui en est l’illustration. Après un beau travail de l’Office français de la biodiversité ! », a déclaré Éric Bouillard, procureur de la République d’Angers, sur le réseau social X.

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Journaliste de formation, Anton écrit des articles sur le changement climatique, la pollution, les énergies, les transports, ainsi que sur les animaux et la...

1 commentaire Donnez votre avis
  1. Il me semble de plus en plus qu’il n’y a que les sanctions pécuniaires pour que tous, nous nous mettions à respecter la nature. Ce n’est que justice pour avancer dans ce sens. Merci pour les oiseaux !

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