Vos poules peuvent-elles vous conduire au tribunal ?
Alors que l’élevage de poules se popularise dans les foyers français, ces animaux apportent un charme rustique indéniable. Cependant, ils peuvent également générer des nuisances sonores qui, dans certains cas, poussent le voisinage à entamer des actions en justice.
Dans nos villes et campagnes, les animaux de basse-cour comme les poules et les coqs font partie du paysage sonore quotidien. Mais que se passe-t-il lorsque leur présence devient source de conflit entre voisins ? Les caquètements matinaux et autres vocalises peuvent-ils vraiment nous mener devant les tribunaux ?
Au tribunal pour des poules
À Saint-Georges d’Oléron, l’affaire des poules bruyantes a récemment éclaté, soulignant combien le bruit de nos animaux domestiques peut agacer le voisinage. Deux retraités ont poussé leur désarroi jusqu’aux portes du tribunal en janvier 2025, se plaignant que les volailles de leur voisine septuagénaire perturbaient leur tranquillité matinale.
La propriétaire des poules a tenté de réduire le nombre de ses animaux, mais le problème persiste. Après une tentative échouée de conciliation, elle se voit convoquée en justice pour trouble anormal de voisinage, une situation qui pèse lourd sur sa santé mentale. Face à cette escalade, elle a exprimé un sentiment d’injustice et de frustration, ne comprenant pas comment le chant naturel de ses animaux peut engendrer autant de discordes.
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Des décibels sous surveillance
Scientifiquement, le chant d’un coq atteint un volume sonore de 50 à 60 décibels, équivalent à un aspirateur en fonctionnement. Bien que cela puisse sembler modéré, la répétitivité et la durée des chants peuvent être une source de tension. Ce niveau sonore, bien qu’inférieur aux seuils de nuisances réglementaires, peut devenir perturbant surtout lorsqu’il interrompt le sommeil des voisins aux premières lueurs de l’aube.
Les normes de bruit diurne, fixées à 60 décibels, sont rarement dépassées par les poules et les coqs. Pourtant, la perception de ce qui est tolérable varie grandement d’une personne à l’autre, influençant les décisions judiciaires comme celle rendue par la Cour d’appel de Chambéry en 2021 qui a reconnu que le chant du coq ne constituait pas une nuisance excessive.
Une cacophonie de cas juridiques
Les tribunaux français ne manquent pas de cas surprenants concernant les nuisances animales. Des plaintes sont parfois déposées pour des raisons aussi variées que les miaulements nocturnes d’un chat errant en ville ou le cri perçant des mouettes sur le littoral, démontrant la diversité des tolérances sonores à travers le pays.
À la campagne, même le bêlement des chèvres peut devenir un cas de jurisprudence, conduisant certains propriétaires à envisager le déménagement pour retrouver la paix. Concernant l’assignation en justice de la septuagénaire pour « trouble anormal de voisinage », le verdict sera rendu le 3 avril prochain.
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J’adore et ai toujours adoré les bruits de la campagne et j’avoue que le chant des poules, comme celui du coq, dès 5 heures du matin me réjouit. Je n’en ai jamais possédé mais j’ai eu des voisins qui en avaient et j’ai toujours adoré ces caquètements ! Pour moi, ce sont les bruits de la vie, plus agréables que les moteurs des motos qui s’emballent dans les rues… t plus sains !